ELÉMENT SÉCURISÉ

Brevet européen · EP3992797 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3992797
Numéro de demande
EP21203436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2021
Publié
4 mai 2022
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G06F 9/54 (2006.01)
H04L 12/66 (2006.01)
H04L 69/08 (2022.01)
H04L 41/0226 (2022.01)
H04L 69/18 (2022.01)
H04W 12/086 (2021.01)
Priorité
FR 2010974 27.10.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS

STMicroelectronics (Rousset) SAS

ZI de Peynier Rousset Avenue Coq, 13790 Rousset, FR

STMicroelectronics Belgium

Lambroekstraat 5 box B, 1831 Diegem, BE

Inventeur

VAN NIEUWENHUYZE, Olivier

1970 WEZEMBEEK-OPPEM, BE

CHARLES, Alexandre

13390 AURIOL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.