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Brevet européen · EP3992933 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3992933
Numéro de demande
EP21204433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2021
Publié
4 mai 2022
Délivré
22 mai 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07D 11/13 (2019.01)
G07D 11/125 (2019.01)
G07D 11/14 (2019.01)
Priorité
JP 2020182561 30.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  3. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Titulaire

GLORY LTD.

3-1, Shimoteno 1-chome, Himeji-shi Hyogo 670-8567, JP

Inventeur

SHIMODAIRA, Yuji

Hyogo 670-8567, JP

KIMURA, Tomohiro

Hyogo 670-8567, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.