SELBSTBLÄHENDE ISOCYANATFREIE POLYURETHANSCHÄUME
Brevet européen · EP3994201 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3994201
- Numéro de demande
- EP20737003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2020
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C08G 71/04 (2006.01)C08J 9/02 (2006.01)C08G 101/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19184743 05.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/068962 06.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/004993 14.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 21 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 21.09.2023
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
4000 Liège, BE
4000 Liège, BE
4000 Liège, BE
4000 Liège, BE
4000 Liège, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.