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Brevet européen · EP3994620 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3994620
Numéro de demande
EP20767536
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2020
Publié
11 mai 2022
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
2 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G06N 3/084 (2023.01)
G06N 3/045 (2023.01)
G06N 3/0499 (2023.01)
G06N 3/09 (2023.01)
G16C 10/00 (2019.01)
G16C 20/70 (2019.01)
Priorité
US 201962895491 P 03.09.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/074578 03.09.2020
Publication PCT
WO2021/043893 11.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Inventeur

PFAU, David Benjamin

London N1C 4AG, GB

SPENCER, James

London N1C 4AG, GB

MATTHEWS, Alexander Graeme de Garis

London N1C 4AG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.