COCHLEA-IMPLANTATSYSTEM MIT MESSEINHEIT
Brevet européen · EP3995174 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3995174
- Numéro de demande
- EP21201669
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2021
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 28 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 20205971 05.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.02.2026
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 11 juil. 2024
Transféré
- Titulaire
- Oticon Medical A/S, Kongebakken 9, 2765 Smørum, Danemark → Cochlear Limited, 1 University Avenue, Macquarie University, NSW 2109, Australie
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 11.07.2024
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Inventeur
Stahl, Pierre
FR-06220 Vallauris, FR
Besnard, Martin
FR-06220 Vallauris, FR
Vaiarello, Yannik
FR-06220 Vallauris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.