FAHRZEUGLEUCHTE
Brevet européen · EP3995360 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3995360
- Numéro de demande
- EP21206079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2021
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60Q 1/068 (2006.01)B60Q 1/11 (2006.01)B60Q 1/115 (2006.01)B60Q 1/076 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020184112 04.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
MORI, Kentaro
Tokyo, 153-8636, JP
WATANABE, Yasuo
Tokyo, 153-8636, JP
ISHII, Yuki
Tokyo, 153-8636, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.