HERSTELLUNG EINES LAUFRADS
Brevet européen · EP3998102 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3998102
- Numéro de demande
- EP21208803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2021
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 19 mars 2025
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 60/13 (2021.01)A61M 60/237 (2021.01)A61M 60/414 (2021.01)A61M 60/808 (2021.01)A61M 60/523 (2021.01)A61M 60/538 (2021.01)A61M 60/816 (2021.01)A61M 60/857 (2021.01)A61M 60/865 (2021.01)
- Priorité
- US 202063006122 P 07.04.2020US 202063114136 P 16.11.2020US 202063129983 P 23.12.2020
- Divisionnaire de
- EP21718229
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 19 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
Parties
Inventeur
4050426 Even Yehuda, IL
4069200 Kffar Hess, IL
6963303 Tel Aviv, IL
4069600 Ein Vered, IL
4532109 Hod-hasharon, IL
4373107 Raanana, IL
7175472 Modiin, IL
3460205 Haifa, IL
4242299 Netanya, IL
5352718 Givataim, IL
7176053 Modi'in-Makkabbim-Re'ut, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.