HERSTELLUNG EINES LAUFRADS

Brevet européen · EP3998102 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3998102
Numéro de demande
EP21208803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2021
Publié
18 mai 2022
Délivré
19 mars 2025
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 60/13 (2021.01)
A61M 60/237 (2021.01)
A61M 60/414 (2021.01)
A61M 60/808 (2021.01)
A61M 60/523 (2021.01)
A61M 60/538 (2021.01)
A61M 60/816 (2021.01)
A61M 60/857 (2021.01)
A61M 60/865 (2021.01)
Priorité
US 202063006122 P 07.04.2020
US 202063114136 P 16.11.2020
US 202063129983 P 23.12.2020
Divisionnaire de
EP21718229
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  2. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  3. 19 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

Parties

Inventeur

TUVAL, Yosi

4050426 Even Yehuda, IL

ELISHA, Yinnon

4069200 Kffar Hess, IL

ISRAELI, David

6963303 Tel Aviv, IL

LUBINSKY, Gad

4069600 Ein Vered, IL

TROSHIN, Victor

4532109 Hod-hasharon, IL

MUSTACCHI, Shaul

4373107 Raanana, IL

ZIPORY, Yuval

7175472 Modiin, IL

ROZENFELD, Avi

3460205 Haifa, IL

BENADDI, Aurelie

4242299 Netanya, IL

MOISEYEV, Gilad

5352718 Givataim, IL

SUDIN, Yuri

7176053 Modi'in-Makkabbim-Re'ut, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.