SGC-STIMULATOREN
Brevet européen · EP3998260 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3998260
- Numéro de demande
- EP21214096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2014
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 403/04 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)C07D 487/04 (2006.01)C07D 495/04 (2006.01)A61K 31/506 (2006.01)A61P 3/00 (2006.01)A61P 9/00 (2006.01)A61P 15/00 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361790637 P 15.03.2013US 201361914915 P 11.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Sudbury, 01776, US
Somerville, 02143, US
Belmont, 02478, US
Newtown, 18940, US
Cambridge, 02142, US
Acton, 01720, US
Melrose, 02176, US
Newton, 02458, US
Lexington, 02420, US
Boston, 02130, US
Cambridge, 02139, US
Malden, 02148, US
Lexington, 02421, US
Brookline, 02446, US
West Newton, 02465, US
Somerville, 02144, US
Cambridge, 02142, US
Newton, 02459, US
Boston, 02129, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.