DICHTUNGSRING
Brevet européen · EP3998418 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3998418
- Numéro de demande
- EP20839557
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2020
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/44 (2006.01)F16J 15/18 (2006.01)F16J 15/54 (2006.01)F16J 15/3272 (2016.01)F16J 15/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019130173 12.07.2019JP 2020008914 23.01.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2020/019122 13.05.2020
- Publication PCT
- WO2021/010005 21.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
YOSHIDA Yusuke
Kitaibaraki-shi, Ibaraki 319-1535, JP
WATANABE Hideya
Kitaibaraki-shi, Ibaraki 319-1535, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.