AUTOMATISCHES FAHRSYSTEM

Brevet européen · EP3998516 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3998516
Numéro de demande
EP20836753
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2020
Publié
18 mai 2022
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
8 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G05D 1/00 (2024.01)
Priorité
JP 2019128309 10.07.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/026931 09.07.2020
Publication PCT
WO2021/006321 14.01.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Yanmar Power Technology Co., Ltd.

1-32, Chayamachi Kita-ku, Osaka-shi Osaka 530-0013, JP

Inventeur

IWASE, Takuya

Osaka-shi, Osaka 530-0014, JP

SUGITA, Shiro

Osaka-shi, Osaka 530-0014, JP

HIDAKA, Shigemi

Osaka-shi, Osaka 530-0014, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.