PROCEDE DE FABRICATION D'UN ARTICLE CHAUSSANT
Brevet européen · EP3998894 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3998894
- Numéro de demande
- EP20743642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 1/04 (2022.01)A43B 3/00 (2022.01)A43B 23/04 (2006.01)A43B 23/08 (2006.01)A43B 23/16 (2006.01)A43D 3/00 (2006.01)A43B 23/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1908050 17.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/070231 16.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/009326 21.01.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Inventeur
TATIBOUET, Carly
59650 Villeneuve d'Ascq, FR
MAGNARD, Anne-Claire
59650 Villeneuve d'Ascq, FR
HUANG, Jarvis
59650 Villeneuve d'Ascq, FR
LEE, Terry
59650 Villeneuve d'Ascq, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.