OBERTEIL FÜR EIN GEWÜRZMAHLWERK
Brevet européen · EP3998921 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3998921
- Numéro de demande
- EP20797017
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 17 août 2022
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 42/04 (2006.01)A47J 42/38 (2006.01)
- Priorité
- AT 509002019 18.10.2019
- Demande PCT
- PCT/AT2020/060375 16.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/072472 22.04.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 17 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
Parties
Inventeur
FRIES, Rudolf
2572 Kaumberg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.