ABSCHIRMTEIL

Brevet européen · EP3999728 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3999728
Numéro de demande
EP20744004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2020
Publié
25 mai 2022
Délivré
14 févr. 2024
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 13/14 (2010.01)
F01N 13/18 (2010.01)
Priorité
DE 102019119294 16.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/070234 16.07.2020
Publication PCT
WO2021/009329 21.01.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  3. 16 oct. 2024

    Inventeur

    Inventeur
    SCHÖLZEL, Peter, c/o ElringKlinger AG, Max-Eyth-Str. 2, 72581 Dettingen/Erms, Allemagne, HUBERT, Andreas, c/o ElringKlinger AG, Max-Eyth-Str. 2, 72851 Dettingen/Erms, Allemagne → HUBERT, Andreas, Dr., 72851 Dettingen/Erms, Allemagne, SCHÖLZEL, Peter, 72581 Dettingen/Erms, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  4. 14 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Titulaire

ElringKlinger AG

Max-Eyth-Str. 2, 72581 Dettingen/Erms, DE

Inventeur

HUBERT, Andreas, Dr.

72851 Dettingen/Erms, DE

SCHÖLZEL, Peter

72581 Dettingen/Erms, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.