DÉTECTEUR DE LANCEMENT D'UN PROJECTILE, PROJECTILE ET ENSEMBLE DE LANCEMENT ASSOCIÉS

Brevet européen · EP3999801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3999801
Numéro de demande
EP20743655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2020
Publié
25 mai 2022
Délivré
19 avr. 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 19/36 (2006.01)
F42B 19/00 (2006.01)
F41F 3/10 (2006.01)
B63G 8/32 (2006.01)
Priorité
FR 1908108 18.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/070295 17.07.2020
Publication PCT
WO2021/009350 21.01.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  2. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  3. 19 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

Parties

Titulaire

NAVAL Group

Naval Group

40-42 rue du Docteur Finlay, 75015 Paris, FR

Inventeur

NUYTEN, Pierre

83580 GASSIN, FR

DEGUIN, Quentin

83580 GASSIN, FR

DE SARRAN, Thibaut

83580 GASSIN, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.