DIODE ÉLECTROLUMINESCENTE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION
Brevet européen · EP4000107 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4000107
- Numéro de demande
- EP20739421
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H10H 20/815 (2025.01)H10H 20/818 (2025.01)H10H 20/821 (2025.01)
- Priorité
- FR 1908165 18.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/070212 16.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/009316 21.01.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
NAPIERALA, Jérôme
38120 SAINT EGREVE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.