ABSPERRSCHIEBER FÜR EINE FÖRDERLEITUNG IN EINER ANLAGE ZUR HERSTELLUNG UND/ODER VERARBEITUNG VON SCHÜTTGUT

Brevet européen · EP4001186 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4001186
Numéro de demande
EP21201841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2021
Publié
25 mai 2022
Délivré
22 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
B65G 45/00 (2006.01)
B65G 53/52 (2006.01)
F16K 27/00 (2006.01)
F16K 27/04 (2006.01)
F16K 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 102020214714 24.11.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  4. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  5. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Inventeur

Zinser, Bruno

88289 Waldburg, DE

Walter, Michael

88348 Bad Saulgau, DE

Sprung, Jochen

88214 Ravensburg, DE

Frick, Simon

88364 Wolfegg, DE

Schöllhorn, Thomas

88410 Bad Wurzach Hauerz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.