ABSPERRSCHIEBER FÜR EINE FÖRDERLEITUNG IN EINER ANLAGE ZUR HERSTELLUNG UND/ODER VERARBEITUNG VON SCHÜTTGUT
Brevet européen · EP4001186 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4001186
- Numéro de demande
- EP21201841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2021
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 22 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- B65G 45/00 (2006.01)B65G 53/52 (2006.01)F16K 27/00 (2006.01)F16K 27/04 (2006.01)F16K 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020214714 24.11.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
88289 Waldburg, DE
88348 Bad Saulgau, DE
88214 Ravensburg, DE
88364 Wolfegg, DE
88410 Bad Wurzach Hauerz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.