GÉNÉRATRICE À COLONNE DE LIQUIDE

Brevet européen · EP4001634 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4001634
Numéro de demande
EP20209328
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2020
Publié
25 mai 2022
Délivré
13 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F03B 17/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 23 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  4. 23 janv. 2024

    Rectifié

    Mandataire
    ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 23.01.2024

  5. 12 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 12.01.2024

  6. 13 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

Parties

Titulaire

Morath, Frédéric

3979 Grône

Mandataire

ABREMA SA

Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

Inventeur

Morath, Frédéric

3979 Grône

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.