KÄLTEGERÄT
Brevet européen · EP4001809 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4001809
- Numéro de demande
- EP20857828
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25D 23/08 (2006.01)F25D 23/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019154911 27.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/030914 14.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/039444 04.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
TSUKUI, Nobuyuki
Ehime 791-0395, JP
DOI, Eiji
Ehime 791-0395, JP
MORI, Eiichi
Ehime 791-0395, JP
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