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Brevet européen · EP4002444 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4002444
- Numéro de demande
- EP21207108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2021
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 23/367 (2006.01)H01L 23/373 (2006.01)H01L 23/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020193076 20.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
TANUMA, Yusuke
Tokyo, 135-0061, JP
AKIBA, Toshihiko
Tokyo, 135-0061, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.