ELEKTRISCHE VERBINDUNGSSTRUKTUR

Brevet européen · EP4002605 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4002605
Numéro de demande
EP21206407
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2021
Publié
25 mai 2022
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01R 13/641 (2006.01)
H01R 13/627 (2006.01)
H01R 13/703 (2006.01)
H01R 12/75 (2011.01)
Priorité
JP 2020193576 20.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

MATSUMOTO, Hiroyuki

Kanagawa, 222-0001, JP

HAYAKAWA, Yoshinori

Kanagawa, 222-0001, JP

IZAWA, Kazuya

Kanagawa, 222-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.