ELEKTRISCHE VERBINDUNGSSTRUKTUR
Brevet européen · EP4002605 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4002605
- Numéro de demande
- EP21206407
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2021
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01R 13/641 (2006.01)H01R 13/627 (2006.01)H01R 13/703 (2006.01)H01R 12/75 (2011.01)
- Priorité
- JP 2020193576 20.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
MATSUMOTO, Hiroyuki
Kanagawa, 222-0001, JP
HAYAKAWA, Yoshinori
Kanagawa, 222-0001, JP
IZAWA, Kazuya
Kanagawa, 222-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.