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Brevet européen · EP4002957 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4002957
Numéro de demande
EP20209256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2020
Publié
25 mai 2022
Délivré
9 août 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 45/20 (2020.01)
A01K 29/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  3. 9 nov. 2023

    Titulaire

    Titulaire
    PACELUM GmbH, Mathias-Brüggen-Straße 75, 50829 Köln, Allemagne → ZALUX S.A., Tomo 2576 Folio 161, Avda. Manuel Rodriguez Ayuso 114, P-1a, P-2, Centro Empresarial Miralbueno, 50012 Zaragoza, Espagne

    Publié dans Swissreg le 09.11.2023

  4. 9 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

Parties

Titulaire

Zalux S.A.

ZALUX S.A.

Tomo 2576 Folio 161 Avda. Manuel Rodriguez Ayuso 114 P-1a, P-2, Centro Empresarial Miralbueno, 50012 Zaragoza, ES

Inventeur

Neu, Volker

50733 Köln, DE

Kwetkat, Stefan

46487 Wesel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.