DISPOSITIF INTRA-ANÉVRISMAL

Brevet européen · EP4003191 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4003191
Numéro de demande
EP20744083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2020
Publié
1 juin 2022
Délivré
23 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61B 17/12 (2006.01)
A61F 2/90 (2013.01)
A61B 90/00 (2016.01)
A61B 34/10 (2016.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
EP 19305986 29.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/071434 29.07.2020
Publication PCT
WO2021/018981 04.02.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 16 mars 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 16.03.2026

  3. 16 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.03.2026

  4. 3 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  5. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  6. 3 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 03.02.2025

  7. 23 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

Parties

Titulaire

Université de Montpellier

UNIVERSITE DE MONTPELLIER

163, rue Auguste Broussonnet, 34090 Montpellier, FR

Centre Hospitalier Universitaire de Montpellier

34090 Montpellier, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

Centre national de la recherche scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

BICHET, Lionel

34070 Montpellier, FR

LOUCHE, Hervé

34980 Saint-Gély-du-Fesc, FR

JOURDAN, Franck

34000 Montpellier, FR

COSTALAT, Vincent

34980 Saint-Gély-du-Fesc, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.