PROCÉDÉ DE PURIFICATION D'UNE SUBSTANCE CIBLE AVEC INACTIVATION VIRALE
Brevet européen · EP4003566 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4003566
- Numéro de demande
- EP20757382
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B01D 15/18 (2006.01)B01D 15/24 (2006.01)B01D 15/36 (2006.01)B01D 15/38 (2006.01)A61L 2/18 (2006.01)C07K 1/18 (2006.01)C07K 1/22 (2006.01)A61L 2/00 (2006.01)C07K 1/36 (2006.01)
- Priorité
- FR 1908574 26.07.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/051360 24.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/019167 04.02.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 3 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 19 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 19.06.2025
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
CHEVALIER, Jérôme
57420 Pournoy La Grasse, FR
BEULAY, Jean-Luc
67880 Krautergersheim, FR
FLOUQUET, Thomas
54000 Nancy, FR
LAFONTAINE, Hélène
54380 Saizerais, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.