TRÄGER FÜR BEHÄLTER
Brevet européen · EP4003870 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4003870
- Numéro de demande
- EP21854798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2021
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B65D 71/72 (2006.01)B65D 71/42 (2006.01)B65D 73/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202063085365 P 30.09.2020US 202063086681 P 02.10.2020US 202063120863 P 03.12.2020US 202163136400 P 12.01.2021US 202163208646 P 09.06.2021
- Demande PCT
- PCT/US2021/052279 28.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/072299 07.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Inventeur
THOMPSON, Jon
Bristol BS308AJ, GB
GOULD, Steve, M.
Bristol BS348XX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.