ENSEMBLE PROPULSIF POUR AÉRONEF COMPRENANT UN JOINT D'ÉTANCHÉITÉ

Brevet européen · EP4004409 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4004409
Numéro de demande
EP20753999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2020
Publié
1 juin 2022
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F16J 15/02 (2006.01)
F16J 15/46 (2006.01)
B64D 29/00 (2006.01)
F02K 1/80 (2006.01)
Priorité
FR 1908303 22.07.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/051307 20.07.2020
Publication PCT
WO2021/014085 28.01.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Safran Nacelles

Route du Pont 8, 76700 Gonfreville l'Orcher, FR

Inventeur

RENAULT, Cédric

77550 MOISSY CRAMAYEL, FR

BONNY, Arnaud

77550 MOISSY CRAMAYEL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.