DREHSCHIEBERVENTIL FÜR EINEN KÜHLKREISLAUF
Brevet européen · EP4004413 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4004413
- Numéro de demande
- EP19746060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2019
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 5 juin 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 11/085 (2006.01)F16K 5/04 (2006.01)F01P 7/16 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2019/069804 23.07.2019
- Publication PCT
- WO2021/013340 28.01.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
GEORGES, Pascal
57974 Yutz Cédex, FR
GISSING, Jörg
41460 Neuss, DE
MAFFEIS, Jerome
57974 Yutz Cédex, FR
TÖNNESMANN, Andres
41460 Neuss, DE
KREBBER-HORTMANN, Karl
41460 Neuss, DE
BADEN, Matthias
41460 Neuss, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.