STROMVERSORGUNGSSYSTEM MIT SCHUTZ GEGEN STROMSCHWANKUNGEN

Brevet européen · EP4005053 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4005053
Numéro de demande
EP20757668
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2020
Publié
1 juin 2022
Délivré
16 avr. 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 7/00 (2006.01)
H02J 7/32 (2006.01)
H02H 3/06 (2006.01)
H02H 3/087 (2006.01)
H02H 3/44 (2006.01)
H02H 7/12 (2006.01)
G01R 19/12 (2006.01)
B60R 16/033 (2006.01)
G01R 31/3828 (2019.01)
H02M 3/158 (2006.01)
G01R 1/20 (2006.01)
Priorité
IT 201900013065 26.07.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/057011 24.07.2020
Publication PCT
WO2021/019399 04.02.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  2. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  3. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Titulaire

Eldor Corporation S.p.A.

Via Don Paolo Berra 18, 22030 Orsenigo (Como), IT

Inventeur

SCARAMUCCI, Ciro

22030 Orsenigo (Como), IT

FORTE, Pasquale

22030 Orsenigo (Como), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.