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Brevet européen · EP4005348 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4005348
- Numéro de demande
- EP20739417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 31 mai 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- H05B 45/385 (2020.01)H05B 45/54 (2020.01)H05B 45/37 (2020.01)
- Priorité
- NL 2023562 24.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/070175 16.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/013699 28.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Date de radiation
- Date de radiation
- 23.02.2024 → 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 31 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
Parties
Inventeur
VERSTEEGDE, Tijs
5612 KC EINDHOVEN, NL
SAES, Marc
5692 ED SON EN BREUGEL, NL
GOMMANS, Nicolaas Johannes Antonius
5692 ED SON EN BREUGEL, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.