KÜHLENDES KLEIDUNGSSTÜCK

Brevet européen · EP4005425 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4005425
Numéro de demande
EP20843384
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2020
Publié
1 juin 2022
Délivré
9 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A41D 13/005 (2006.01)
A41D 31/12 (2019.01)
Priorité
JP 2019136986 25.07.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/026177 03.07.2020
Publication PCT
WO2021/014936 28.01.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Titulaire

Toray Industries Inc.

Toray Industries, Inc.

1-1, Nihonbashi-muromachi, 2-chome Chuo-ku, Tokyo 103-8666, JP

Inventeur

SATO, Kirita

Mishima-shi, Shizuoka 411-8652, JP

KATSUTA, Hiroo

Mishima-shi, Shizuoka 411-8652, JP

KANO, Hidekazu

Mishima-shi, Shizuoka 411-8652, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.