SPEKTRO-TEMPORALE MODULATIONSTESTEINHEIT

Brevet européen · EP4005474 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4005474
Numéro de demande
EP21210652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2021
Publié
1 juin 2022
Délivré
26 févr. 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/12 (2006.01)
A61B 5/38 (2021.01)
A61B 5/00 (2006.01)
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
EP 20210602 30.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 7 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  3. 26 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

Parties

Inventeur

LAUGESEN, Søren

5500 Middelfart, DK

KRISTENSEN, Bue Bjerge

5500 Middelfart, DK

BEHRENS, Thomas

2765 Smørum, DK

SANCHEZ-LOPEZ, Raul

5500 Middelfart, DK

ZAAR, Johannes

2765 Smørum, DK

CROWE, Nicholas

2765 Smørum, DK

HARTE, James Michael

2765 Smørum, DK

SIMONSEN, Lisbeth Birkelund

5500 Middelfart, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.