EINSETZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4005478 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4005478
- Numéro de demande
- EP20857821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61B 5/1486 (2006.01)A61B 5/1473 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019157203 29.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/030088 05.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/039334 04.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
AKIYAMA, Takeshi
Nakakoma-gun, Yamanashi 409-3853, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.