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Brevet européen · EP4005682 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4005682
- Numéro de demande
- EP20847697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60S 1/52 (2006.01)B05B 1/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019139721 30.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/028644 27.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/020327 04.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
AKABAYASHI, Shinri
Kiryu-shi, Gunma 376-8555, JP
TADA, Kentaroh
Kure-shi, Hiroshima 737-0161, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.