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Brevet européen · EP4006324 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4006324
Numéro de demande
EP20843396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2020
Publié
1 juin 2022
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F02C 3/34 (2006.01)
B01D 53/62 (2006.01)
B01D 53/78 (2006.01)
F01K 23/10 (2006.01)
F02C 6/18 (2006.01)
Priorité
JP 2019136180 24.07.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/028515 22.07.2020
Publication PCT
WO2021/015260 28.01.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries, Ltd.

2-3, Marunouchi 3-Chome, Chiyoda-ku,, Tokyo 100-8332, JP

Inventeur

TSUTSUMI, Atsushi

Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP

TANAKA, Tetsuya

Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP

NAGAFUCHI, Naoyuki

Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP

KAMIJO, Takashi

Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.