SCHLIESSFACH MIT VENTILANORDNUNG
Brevet européen · EP4006468 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4006468
- Numéro de demande
- EP20844871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 18 juin 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25D 31/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910680455 25.07.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/103821 23.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/013223 28.01.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
HUANG, Daqing
Weihai, Shandong 264203, CN
LIU, Jiansong
Weihai, Shandong 264203, CN
JIANG, Tianxin
Weihai, Shandong 264203, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.