WERKZEUGMASCHINENVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4006479 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4006479
- Numéro de demande
- EP22152184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2018
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01B 5/008 (2006.01)G01B 21/04 (2006.01)G05B 19/401 (2006.01)G05B 19/414 (2006.01)
- Priorité
- GB 201700879 18.01.2017
- Divisionnaire de
- EP18701540
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
STYLES, John Anthony
Wotton-under-Edge GL12 8JR, GB
TAYLOR, Paul Anthony
Wotton-under-Edge GL12 8JR, GB
MARSHALL, Derek
Wotton-under-Edge GL12 8JR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.