PROCÉDÉ CONTINU DE POLYMÉRISATION OU D'OLIGOMÉRISATION DE DIPHÉNYLAMINES

Brevet européen · EP4007789 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4007789
Numéro de demande
EP21782765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2021
Publié
8 juin 2022
Délivré
24 juil. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 73/02 (2006.01)
C10M 149/22 (2006.01)
Priorité
FR 2010199 06.10.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/077622 06.10.2021
Publication PCT
WO2022/074081 14.04.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  2. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  3. 24 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

Parties

Titulaire

NYCO

66 Avenue Des Champs Elysées, 75008 Paris, FR

Inventeur

TRAVERT, Yves

95610 Eragny sur Oise, FR

HERVE, Grégoire

75012 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.