EINRICHTUNGSELEMENTSCHARNIER UND EINRICHTUNGSELEMENT

Brevet européen · EP4007837 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4007837
Numéro de demande
EP20757396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2020
Publié
8 juin 2022
Délivré
9 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
E05D 7/04 (2006.01)
E05D 7/081 (2006.01)
E05D 11/00 (2006.01)
E05D 15/26 (2006.01)
F25D 23/06 (2006.01)
E05F 7/06 (2006.01)
Priorité
IT 201900013620 01.08.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/056560 13.07.2020
Publication PCT
WO2021/019337 04.02.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  2. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 29 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 29.04.2025

  4. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Titulaire

Molteni & C. S.p.A.

Via Rossini 50, 20833 Giussano, (Monza e della Brianza), IT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

INVERNIZZI, Stefano

20833 Giussano (Monza e della Brianza), IT

FRIGERIO, Tiziano

20833 Giussano (Monza e della Brianza), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.