ZAHNRAD MIT VERBESSERTEM PROFIL
Brevet européen · EP4007841 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4007841
- Numéro de demande
- EP20745234
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2020
- Publié
- 8 juin 2022
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F01C 1/08 (2006.01)B23F 15/08 (2006.01)F04C 2/08 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900013713 01.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/071508 30.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/019014 04.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 3 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Mario Botti, c/o Amministra SA, Piazza Indipendenza 3, 6901 Lugano
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 11 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
ROSSI, Manuele
29020 San Giorgio Piacentino (PC), IT
CERUTI, Andrea
29020 San Giorgio Piacentino (PC), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.