ELEKTRONISCHE ZIGARETTE

Brevet européen · EP4008195 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4008195
Numéro de demande
EP21000321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2021
Publié
8 juin 2022
Délivré
16 oct. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24F 40/10 (2020.01)
A24F 40/48 (2020.01)
A24F 40/50 (2020.01)
Priorité
CN 202011403589 04.12.2020
CN 202022876793 U 04.12.2020
CN 202110143096 02.02.2021
CN 202120293644 U 02.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  2. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 16 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

Parties

Titulaire

Shenzhen Eigate Technology Co., Ltd.

Floor 1-4, Building 3, No. 14 Jian'an Road Shajing Sub-district Bao'an District, Shenzhen, Guangdong 518103, CN

Inventeur

Liu, Tuanfang

Shenzhen, Guangdong, 518000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.