AEROSOLABGABEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4008381 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4008381
- Numéro de demande
- EP21191807
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2018
- Publié
- 8 juin 2022
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)B05B 17/00 (2006.01)B41J 2/165 (2006.01)B05B 17/06 (2006.01)B41J 2/025 (2006.01)B41J 2/04 (2006.01)A61M 15/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201762475635 P 23.03.2017
- Divisionnaire de
- EP18714744
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 15 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.04.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
Galway, H91 HE94, IE
Galway, H91 HE94, IE
Galway, H91 HE94, IE
Galway, H91 HE94, IE
Galway, H91 HE94, IE
Galway, H91 HE94, IE
Galway, H91 HE94, IE
Galway, H91 HE94, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.