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Brevet européen · EP4008947 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4008947
- Numéro de demande
- EP20211890
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2020
- Publié
- 8 juin 2022
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16L 55/40 (2006.01)F16L 55/18 (2006.01)B08B 9/043 (2006.01)B08B 9/045 (2006.01)B08B 9/047 (2006.01)F16L 101/16 (2006.01)F16L 101/12 (2006.01)F16L 55/165 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.