PROJECTILE GYROSTABILISÉ

Brevet européen · EP4008992 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4008992
Numéro de demande
EP21210418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2021
Publié
8 juin 2022
Délivré
3 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F42B 12/62 (2006.01)
Priorité
FR 2012455 02.12.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  4. 3 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

Parties

Titulaire

NEXTER Munitions

Nexter Munitions

13 Route de la Minière, 78000 Versailles, FR

Inventeur

JAYET, Sylvain

18023 Bourges, FR

FORGE, Anthony

18023 Bourges, FR

CAILLAUT, Nicolas

18023 Bourges, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.