AUSSTRICHTRANSPORTVORRICHTUNG UND AUSSTRICHSYSTEM
Brevet européen · EP4009029 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4009029
- Numéro de demande
- EP21211930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2017
- Publié
- 8 juin 2022
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G01N 1/31 (2006.01)G01N 35/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016150346 29.07.2016
- Divisionnaire de
- EP17183756
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
Nakajima, Takayuki
Hyogo 651-0073, JP
Oda, Tetsuya
Hyogo 651-0073, JP
Onomichi, Hiromi
Hyogo 651-0073, JP
Tsurumi, Kentaro
Hyogo 651-0073, JP
Shinabe, Seiya
Hyogo 651-0073, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.