AUSSTRICHTRANSPORTVORRICHTUNG UND AUSSTRICHSYSTEM

Brevet européen · EP4009029 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4009029
Numéro de demande
EP21211930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2017
Publié
8 juin 2022
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G01N 1/31 (2006.01)
G01N 35/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016150346 29.07.2016
Divisionnaire de
EP17183756
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Inventeur

Nakajima, Takayuki

Hyogo 651-0073, JP

Oda, Tetsuya

Hyogo 651-0073, JP

Onomichi, Hiromi

Hyogo 651-0073, JP

Tsurumi, Kentaro

Hyogo 651-0073, JP

Shinabe, Seiya

Hyogo 651-0073, JP

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