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Brevet européen · EP4009498 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4009498
- Numéro de demande
- EP20850108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2020
- Publié
- 8 juin 2022
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 7/116 (2006.01)H02K 3/26 (2006.01)H02K 16/00 (2006.01)F16H 49/00 (2006.01)H02K 21/24 (2006.01)F16H 57/02 (2012.01)F16H 57/021 (2012.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2019/030436 02.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/028629 27.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/024825 11.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
TAKEDA Toru
Azumino-shi, Nagano 399-8305, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.