IN EINEM PRIMÄRMODUS ODER EINEM GASTMODUS ARBEITENDES ZIELGERÄT

Brevet européen · EP4009682 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4009682
Numéro de demande
EP22154632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2018
Publié
8 juin 2022
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H04W 12/04 (2021.01)
Divisionnaire de
EP20155223
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Spotify AB

Regeringsgatan 19, 111 53 Stockholm, SE

Inventeur

MITIC, Richard

SE-111 53 Stockholm, SE

EDLING, Göran

SE-111 53 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.