INSEKTENZUCHTKASTEN
Brevet européen · EP4009782 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4009782
- Numéro de demande
- EP20745108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 5 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Priorité
- EP 19382692 06.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/069657 10.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/023475 11.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 11 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
28223 Pozuelo de Alarcón - Madrid, ES
28223 Pozuelo de Alarcón - Madrid, ES
28223 Pozuelo de Alarcón - Madrid, ES
28223 Pozuelo de Alarcón - Madrid, ES
28223 Pozuelo de Alarcón - Madrid, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.