BANDEINDRÜCKER/-PRÄGER FÜR PLASTIKKARTEN
Brevet européen · EP4010168 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4010168
- Numéro de demande
- EP20849354
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B29C 59/02 (2006.01)B42D 25/30 (2014.01)B30B 9/28 (2006.01)B30B 15/02 (2006.01)B42D 25/425 (2014.01)B44B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962883975 P 07.08.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/057490 07.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/024232 11.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
SVENSSON, Scott
Shakopee, Minnesota 55379-3817, US
WICKSTROM, Dave
Shakopee, Minnesota 55379-3817, US
GALLES, Donald
Shakopee, Minnesota 55379-3817, US
MOORHOUSE, Jim
Shakopee, Minnesota 55379-3817, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.