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Brevet européen · EP4010533 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4010533
- Numéro de demande
- EP20737797
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E02F 3/76 (2006.01)E02F 3/84 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)
- Priorité
- US 201916532331 05.08.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/038869 22.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/025791 11.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
KELLEY, Donna
Louisville, Colorado 80027, US
PIMENOV, Aleksandr Aleksandrovich
St. Petersburg, 199397, RU
VERDERNIKOV, Alexey
St. Petersburg, 198412, RU
BOGDANYUK, Ivan Alexandrovich
Primorsky Krai, 690109, RU
SMIRNOV, Michail Nikolaevich
St. Petersburg, 196128, RU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.