TENTE DÉPLOYABLE MUNIE D'ARCEAUX CONTRAINTS EN FLEXION
Brevet européen · EP4010550 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4010550
- Numéro de demande
- EP20742755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E04H 15/40 (2006.01)E04H 15/48 (2006.01)
- Priorité
- FR 1908979 05.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/070883 23.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/023521 11.02.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 18 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 GENEVE
Publié dans Swissreg le 18.12.2025
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
LAFOUX, Benjamin
74190 Passy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.