COLLIMATEUR TOURNANT POUR UN SYSTÈME DE DÉTECTION DE RAYONS X
Brevet européen · EP4010739 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4010739
- Numéro de demande
- EP20753927
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01T 1/164 (2006.01)G21K 1/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1909114 09.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/072208 06.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/028327 18.02.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Titulaire
46 Avenue Félix Viallet, 38000 Grenoble, FR
Boulevard de la Chantourne, 38700 La Tronche, FR
621 AV CENTRALE, 38400 SAINT MARTIN D'HERES, FR
36 avenue Guy de Collongue, 69130 Ecully, FR
1 Chemin de la Trière Bâtiment de l'Odyssée, 38240 Meylan, FR
Centre national de la recherche scientifique
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
43, boulevard du 11 novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR
UNIVERSITE CLAUDE BERNARD - LYON 1
43, boulevard du 11 novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR
Inventeur
69270 Fontaines-Saint-Martin, FR
38330 Saint-Nazaire-les-Eymes, FR
38000 Grenoble, FR
69003 Lyon, FR
73800 Arbin, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.